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Éditeur du site
Le site oba-architecture.com est édité par la société :

Dénomination sociale : OLIVIER BRABANT ARCHITECTE
Forme juridique : ENTREPRENEUR INDIVIDUEL
Siège social : 20 Bis rue Augustin Archambaud 97410 saint pierre la Réunion
Numéro d’immatriculation : 395 250 996 00042 – RCS Saint-Pierre 395 250 996
Numéro de TVA intracommunautaire : FR71395250996

Téléphone : 0262 35 56 24 – 0692 66 11 40 – 0692 14 64 11
Adresse e-mail : secretariat@oba.re

Statut professionnel & Réglementation
L’exercice de la profession d’architecte est réglementé par la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l’architecture.

Inscription à l’Ordre : Inscrite au tableau de l’Ordre des Architectes de La Réunion / Mayotte sous le numéro national d’entreprise 039152.

Titre professionnel : Architectes D.P.L.G. (titre délivré en France).

Règles professionnelles : Soumise au Code des devoirs professionnels des architectes (Décret n° 80-217 du 20 mars 1980 consultable sur www.architectes.org).

Directeur de la publication
Directeur de la publication : Olivier Brabant & Frédéric GRIFFE

Hébergement du site
OVH:
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Directeur de la publication : Octave Klaba

Ce site est hébergé par OVH SAS 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
SAS au capital de 50 000 000 €

Propriété intellectuelle & Droits d’auteur
L’ensemble des éléments figurant sur le site (notamment l’architecture générale du site, textes, croquis, plans d’architecture, dessins, perspectives, photographies, maquettes 3D, vidéos et logos) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Droits sur les projets : Sauf mention contraire, les projets architecturaux, esquisses, réalisations et conceptions présentés sont la propriété exclusive de agence OBA et/ou de leurs co-auteurs au titre des droits d’auteur d’architecte.

Photographies et crédits : Les crédits photographiques des œuvres architecturales reviennent à Valerie Koch, Hervé Doris, Marc Boudier, Pierre Roland, Lionel Ghighi, frederic griffe, olivier brabant

Interdiction de reproduction : Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation totale ou partielle du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, sans l’accord exprès et écrit préalable de l’agence, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.